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Article AUTONOME (Décret n° 2016-266 du 4 mars 2016 portant publication de la résolution MSC.340(91) relative à l'adoption d'amendements au Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 30 novembre 2012 (1))

19.1 La première colonne de l'Index des produits transportés en vrac (ci-après dénommé l'« Index ») donne le nom sous lequel le produit apparaît dans l'Index. Lorsque ce nom est indiqué en majuscules et en caractères gras, cela signifie qu'il est identique au nom du produit figurant dans le chapitre 17 ou le chapitre 18. La deuxième colonne indiquant le nom du produit pertinent est donc vide. Lorsque le nom sous lequel le produit apparaît dans l'Index est indiqué en minuscules et en caractères normaux, cela signifie qu'il s'agit d'un synonyme ; le nom du produit figurant dans le chapitre 17 ou le chapitre 18 sera alors indiqué dans la deuxième colonne. Le chapitre pertinent du Recueil IBC est indiqué dans la troisième colonne.
19.2 A l'issue d'une révision du chapitre 19, la colonne où figurait le numéro ONU a été supprimée de l'Index. Etant donné que les numéros ONU ne sont disponibles que pour un nombre limité de « Noms apparaissant dans l'Index » et qu'il existe des incohérences entre certains noms utilisés dans le chapitre 19 et ceux qui sont liés aux numéros ONU, il a été décidé de supprimer les références aux numéros ONU pour éviter toute confusion.
19.3 L'Index a été mis au point aux fins d'information uniquement. Aucun des noms sous lesquels le produit apparaît dans l'Index en caractères normaux dans la première colonne ne devrait être utilisé en tant que Nom du produit dans le document d'expédition.
19.4 Les préfixes faisant partie intégrante du nom sont indiqués en caractères ordinaires (romains) et entrent en ligne de compte dans l'établissement de la liste alphabétique. Ces préfixes comprennent les suivants :
Mono Di Tri Tétra Penta Iso Bis Néo Ortho Cyclo
19.5 Les préfixes dont il n'est pas tenu compte pour l'établissement de la liste alphabétique sont indiqués en italique et comprennent les suivants :
n- (normal-)
sec- (secondaire-)
tert- (tertiaire-)
o- (ortho-)
m- (méta-)
p- (para-)
N-
O-
S-
sym- (symétrique)
uns- (asymétrique)
dl-
D-
L-
cis-
trans-
(E) -
(Z) -
alpha- (α-)
bêta- (ß-)
gamma- (γ-)
epsilon- (Ɛ-)
omega- (ω-)
19.6 L'Index utilise une note après le nom de certaines rubriques [(a) ou b)], dont la signification est la suivante :
a) Ce « Nom apparaissant dans l'Index » représente un sous-ensemble du « Nom du produit » correspondant.
b) Le « Nom du produit » correspondant à ce « Nom apparaissant dans l'Index » contient une précision sur la longueur de la chaîne de carbone. Etant donné que le « Nom apparaissant dans l'Index » représente un sous-ensemble ou est un synonyme exact du « Nom du produit » correspondant, les caractéristiques de la longueur de la chaîne de carbone devraient être vérifiées pour tout produit identifié par ce « Nom apparaissant dans l'Index ».

Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0056 du 06/03/2016, texte nº 4