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Article AUTONOME (Décret n° 2016-266 du 4 mars 2016 portant publication de la résolution MSC.340(91) relative à l'adoption d'amendements au Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 30 novembre 2012 (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2016-266 du 4 mars 2016 portant publication de la résolution MSC.340(91) relative à l'adoption d'amendements au Recueil international de règles relatives à la construction et à l'équipement des navires transportant des produits chimiques dangereux en vrac (Recueil IBC) (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 30 novembre 2012 (1))


18.1 On trouvera ci-après une liste des produits qui ont été étudiés sous l'angle des risques qu'ils présentent sur le plan de la sécurité et de la pollution sans que ces risques se soient avérés suffisants pour justifier l'application du Recueil.
18.2 Bien que les produits énumérés dans le présent chapitre n'entrent pas dans le champ d'application du Recueil, l'attention des Administrations est appelée sur le fait que leur transport peut nécessiter certaines précautions de sécurité. Les Administrations doivent donc établir des règles appropriées de sécurité.
18.3 Certaines substances liquides sont désignées comme entrant dans la catégorie de pollution Z et comme étant, par conséquent, soumises à certaines prescriptions de l'Annexe II de MARPOL.
18.4 Les mélanges liquides qui ont été évalués ou provisoirement classés en vertu de la règle II/6.3 de MARPOL comme entrant dans la catégorie de pollution Z ou OS et qui ne présentent pas de risques pour la sécurité peuvent être transportés conformément à la rubrique appropriée du présent chapitre applicable aux « substances liquides nocives ou non nocives non spécifiées par ailleurs (n.s.a.) ».


NOTES EXPLICATIVES


Nom du produit : Le nom du produit doit être utilisé dans le document d'expédition pour toute cargaison offerte au transport en vrac. Un nom supplémentaire peut être ajouté entre parenthèses après le nom du produit. Dans certains cas, les noms des produits ne sont pas identiques à ceux qui figurent dans les éditions antérieures du Recueil.
Catégorie de pollution : La lettre Z correspond à la catégorie de pollution dans laquelle est classé le produit en application de l'Annexe II de MARPOL. Le symbole OS signifie qu'après évaluation il a été conclu que le produit ne relevait d'aucune des catégories X, Y ou Z.
Nom du produit et catégorie de pollution :
Acétate de sodium en solutions : Z
Acétone : Z
Alcool n-butylique : Z
Alcool sec-butylique : Z
Alcool éthylique : Z
Alcool isopropylique : Z
Bicarbonate de sodium en solution (moins de 10 %) : OS
Boissons alcoolisées, n.s.a. : Z
Boue d'argile : OS
Boue de carbonate de calcium : OS
Boue de charbon : OS
Boue de kaolin : OS
Boue de microsilice : OS
Boue d'hydroxyde de magnésium : Z
Carbonate d'éthylène : Z
Carbonate de propylène : Z
Chlorure de polyaluminium en solution : Z
Chlorure de potassium en solution (moins de 26 %) : OS
Diéthylèneglycol : Z
Eau : Z
Formiate de potassium en solutions : Z
Glucose en solution : OS
Glycérine : Z
Glycérol éthoxylé : OS
Hexaméthylènetétramine en solutions : Z
Hexylèneglycol : Z
Hydrolysat d'amidon hydrogéné : OS
Jus de pomme : OS
Jus d'orange (concentré) : OS
Jus d'orange (non concentré) : OS
Lécithine : OS
Maltitol en solution : OS
Polyacrylate sulfoné en solution : Z
Protéine végétale en solution (hydrolysée) : OS
Substance liquide nocive, 11) n.s.a. (appellation commerciale…, contient…) Cat. Z : Z
Substance liquide non nocive, 12) n.s.a. (appellation commerciale…, contient…) Cat. OS : OS
Mélasses : OS
N-Méthylglucamine en solution (à 70 % ou moins) : Z
Méthylpropylcétone : Z
Monomère/oligomère de silicate de tétraéthyle (à 20 % dans l'éthanol) : Z
Nitrate de calcium en solutions (à 50 % ou moins) : Z
Polyglycérine, sel de sodium de la, en solution (contenant moins de 3 % d'hydroxyde de sodium) : Z
Propylèneglycol : Z
Sorbitol en solution : OS
Sulfate de sodium en solutions : Z
Triéthylèneglycol : Z