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Article AUTONOME (Décret n° 2016-264 du 4 mars 2016 portant publication de la résolution MSC.338(91) relative à l'adoption d'amendements à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 30 novembre 2012 (1))

Article AUTONOME (Décret n° 2016-264 du 4 mars 2016 portant publication de la résolution MSC.338(91) relative à l'adoption d'amendements à la convention internationale de 1974 pour la sauvegarde de la vie humaine en mer (ensemble une annexe), adoptée à Londres le 30 novembre 2012 (1))


FICHE D'ÉQUIPEMENT POUR LA SÉCURITÉ RADIOÉLECTRIQUE DES NAVIRES DE CHARGE (MODÈLE R)


FICHE D'ÉQUIPEMENT VISANT À SATISFAIRE À LA CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER, TELLE QUE MODIFIÉE


1 Caractéristiques du navire
Nom du navire
Numéro ou lettres distinctifs
Nombre minimal de personnes ayant les qualifications requises
pour exploiter les installations radioélectriques
2 Détail des installations radioélectriques


INSTALLATIONS

MATÉRIEL À BORD

1

Systèmes primaires

1.1

Installation radioélectrique VHF

1.1.1

Codeur ASN


1.1.2

Récepteur de veille ASN


1.1.3

Radiotéléphonie


1.2

Installation radioélectrique MF

1.2.1

Codeur ASN


1.2.2

Récepteur de veille ASN


1.2.3

Radiotéléphonie


1.3

Installation radioélectrique MF/HF

1.3.1

Codeur ASN


1.3.2

Récepteur de veille ASN


1.3.3

Radiotéléphonie


1.3.4

Radiotélégraphie à impression directe


1.4

Station terrienne de navire Inmarsat


2

Moyens secondaires d'alerte


3

Dispositifs pour la réception de renseignements sur la sécurité maritime


3.1

Récepteur NAVTEX


3.2

Récepteur AGA


3.3

Récepteur HF de radiotélégraphie à impression directe


4

RLS par satellite


4.1

Cospas-Sarsat


5

RLS VHF


6

Dispositif de localisation pour la recherche et le sauvetage

6.1

Répondeur radar de recherche et de sauvetage (SART)


6.2

Émetteur AIS de recherche et de sauvetage (AIS-SART)


3 Méthodes utilisées pour assurer la disponibilité des installations radioélectriques (règles IV/15.6 et 15.7)
3.1 Installation en double du matériel
3.2 Entretien à terre
3.3 Capacité d'entretien en mer
IL EST CERTIFIÉ que la présente Fiche est correcte à tous égards.
Délivré à
(Lieu de délivrance de la Fiche)
Le
(Date de délivrance) (Signature de l'agent autorisé qui délivre la Fiche)
(Cachet ou tampon, selon le cas, de l'autorité qui délivre la Fiche)


MODÈLE DE CERTIFICAT D'EXEMPTION
CERTIFICAT D'EXEMPTION


(Cachet officiel)
(État)


Délivré en vertu des dispositions de la CONVENTION INTERNATIONALE DE 1974 POUR LA SAUVEGARDE DE LA VIE HUMAINE EN MER, telle que modifiée,
sous l'autorité du Gouvernement


(Nom de l'État)
par (Personne ou organisme autorisé)
Caractéristiques du navire (1)
Nom du navire
Numéro ou lettres distinctifs
Port d'immatriculation
Jauge brute
Numéro OMI
IL EST CERTIFIÉ :
Que le navire est exempté, en vertu de la règle ....... de la Convention, de l'application des prescriptions de ....... de la Convention.
Conditions, s'il en existe, auxquelles le Certificat d'exemption est accordé :


Voyages, le cas échéant, pour lesquels le Certificat d'exemption est accordé :


Le présent Certificat est valable jusqu'au...... à condition que le Certificat ......., auquel est joint le présent Certificat, reste valable.
Délivré à
(Lieu de délivrance du Certificat)
Le
(Date de délivrance) (Signature de l'agent autorisé qui délivre le Certificat)
(Cachet ou tampon, selon le cas, de l'autorité qui délivre le Certificat)


(1) Les caractéristiques du navire peuvent aussi être présentées horizontalement dans des cases.