ANNEXE
PROGRAMME D'ENQUÊTES STATISTIQUES DES SERVICES PUBLICS AUPRÈS DES MÉNAGES POUR 2016
L'avis d'opportunité, l'avis de conformité ainsi que le descriptif des enquêtes sont disponibles sur le site du CNIS ( www.cnis.fr).
1.-Enquêtes d'intérêt général et obligatoires
1. A-Enquêtes d'initiative nationale
| EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEURS (*) Voir liste des producteurs |
|---|---|---|
| Emploi, insertion professionnelle, salaires Enquête sur l'insertion à six mois de sortants d'un contrat de professionnalisation |
Annuelle |
DARES |
| Projet MUSE (MUltimode sur l'enquête emploi) : deux expérimentations quantitatives |
Ponctuelle |
INSEE |
2.-Enquêtes d'intérêt général
2A.-Enquêtes d'initiative nationale
| EMPLOI, QUALIFICATION ET REVENUS DU TRAVAIL |
PÉRIODICITÉ |
PRODUCTEURS (*) Voir liste des producteurs |
|---|---|---|
| Emploi, insertion professionnelle, salaires Enquête " Surveillance médicale des expositions des salariés aux risques professionnels " (SUMER 2016-2017) |
Ponctuelle |
DARES |
| Enquête de cheminement tous niveaux du système éducatif " Génération 2013 " |
Ponctuelle |
CÉREQ |
| SERVICES PUBLICS ET SERVICES AUX PUBLICS |
PÉRIODICITÉ |
Producteurs (*) Voir liste des producteurs |
|---|---|---|
| Enquête sur les délais d'attente en matière d'accès aux soins |
Ponctuelle |
DREES |
Liste des producteurs
| SIGLE DU PRODUCTEUR |
INTITULÉ DU PRODUCTEUR |
MINISTÈRE OU MINISTÈRE DE TUTELLE le cas échéant |
|---|---|---|
| CÉREQ |
Centre d'études et de recherche sur les qualifications |
Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social |
| DARES |
Direction de l'animation de la recherche, des études et des statistiques |
Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social |
| DREES |
Direction de la recherche, des études, de l'évaluation et des statistiques |
Ministère des affaires sociales et de la santé |
| INSEE |
Institut national de la statistique et des études économiques |
Ministère des finances et des comptes publics Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique |