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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 février 2016 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2016 relatif au fonds d'urgence pour le spectacle vivant)
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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 16 février 2016 modifiant l'arrêté du 13 janvier 2016 relatif au fonds d'urgence pour le spectacle vivant)
Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.