ANNEXE
1. L'indicateur « biodiversité » de l'option A est remplacé par l'indicateur suivant :
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ITEMS |
NOTE EN NOMBRE DE POINTS (PT) |
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% de la surface agricole utile (SAU) en infrastructures agro-écologiques (IAE) |
% SAU ≤ 4 % : 0 pt % SAU > 4 % : + 1 % = + 2pt |
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Poids de la culture principale, hors prairies permanentes, en % de la SAU, hors prairies permanentes |
% SAU ≥ 70 % : 0 pt De 70 à 20 % :-10 % = + 1 pt par tranche de 10 % % SAU < 20 % : 6 pt |
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Nombre d'espèces végétales cultivées Pour les prairies temporaires (moins de 5 ans) : + une espèce semée seule : + un mélange prairial « simple » (graminées ou légumineuses) : + un mélange complexe (graminées et légumineuses) : Pour les prairies permanentes (prairies naturelles et prairies temporaires de plus de cinq ans) : |
≤ 3 espèces : 0 pt Item plafonné à 7 points 1 point 2 points 3 points Chaque tranche de 10 % de la SAU en prairie permanente compte pour une espèce différente |
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Nombre d'espèces animales élevées (hors abeilles) |
1 espèce = 1 pt Item plafonné à 3 points |
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Présence de ruches |
Si oui, 1 pt. |
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Nombre de variétés, races ou espèces menacées, pour les espèces animales élevées, et pour les espèces végétales cultivées |
1 espèce = 1 pt Plafonné à 3 points pour les espèces végétales et 3 points pour les espèces animales |
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Note globale (somme des items) |
≥ 10 points |
2. L'indicateur « stratégie phytosanitaire » de l'option A est complété par la famille de culture :
« Horticulture et pépinière » :
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ITEMS |
NOTE EN NOMBRE DE POINTS (PT) |
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% de la SAU non traité |
0 < % SAU ≤ 10 % = 1 pt Puis 1pt par tranche de 10 % jusqu'à 10 pt |
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Quantité de produits phytosanitaires appliquée |
0 à 5 pt Quantité comparée à une référence |
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Utilisation de méthodes alternatives à la lutte chimique (lutte biologique, confusion sexuelle …) |
≥ 25 % de la SAU : 2 pt. ≥ 50 % de la SAU : 4 pt. ≥ 75 % de la SAU : 6 pt. |
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% de la SAU engagé dans une mesure agro-environnementale (MAE) visant la réduction de la consommation de produits phytosanitaires (hors MAE fondée sur une réduction de l'IFT) |
0 < % SAU ≤ 10 % = 1 pt Puis 1 pt par tranche de 10 % jusqu'à 10 pt |
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Conditions d'application des traitements visant à limiter les fuites dans le milieu et allant au-delà des obligations réglementaires |
0 à 2 pt |
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Enherbement, en % de la SAU concernée |
≥ 25 % de la SAU : 1 pt. ≥ 50 % de la SAU : 2 pt. ≥ 75 % de la SAU : 3 pt. |
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En hors sol, surfaces équipées de recyclage ou de traitement des eaux d'irrigation |
Recyclage ou traitement total : ≥ 25 % = 2 pt ≥ 50 % = 4 pt ≥ 75 % = 6 pt Recyclage ou traitement partiel : ≥ 25 % = 1 pt ≥ 50 % = 2 pt ≥ 75 % = 3 pt |
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Note (somme des items) |
≥ 10 points |
3. L'indicateur « gestion de la fertilisation » de l'option A est complété par l'indicateur suivant :
« Gestion de la fertilisation-cas spécifique de l'horticulture et de la pépinière :
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ITEMS |
NOTE EN NOMBRE DE POINTS (PT) |
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Quantité d'azote apportée |
0 à 5 pt Quantité comparée à une référence |
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% de la SAU non fertilisé (hors fertilisation par animaux pâturant) |
0 < % SAU ≤ 10 % de la SAU : 1 pt Puis 1 pt par tranche de 10 % jusqu'à 10 pt |
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Utilisation d'outils d'aide à la décision (OAD) incluant les analyses de reliquats (% de SAU couvert) |
1 pt si utilisation d'OAD de type I (*) 2 pt si utilisation d'OAD de type II (**) |
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Part des surfaces en légumineuses seules dans la SAU |
≥ 5 % de la SAU : 2pt |
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Part dans la SAU des surfaces en mélange de cultures ou en mélange prairial comportant des légumineuses au moment du semis |
≥ 5 % de la SAU : 1pt ≥ 10 % de la SAU : 2pt |
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Couverture des sols |
≥ 50 % de la SAU : 1 pt. ≥ 75 % de la SAU : 2 pt. 100 % de la SAU : 3 pt. |
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Utilisation de matériels optimisant les apports de fertilisants (% de surfaces équipées) |
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En hors sol, surfaces équipées de recyclage ou de traitement des eaux d'irrigation |
Recyclage ou traitement total : Recyclage ou traitement partiel : |
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Note globale |
≥ 10 points |
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(*) OAD de type I : Outils d'aide à la décision permettant d'établir un plan de fumure tenant compte du contexte pédo-climatique. (**) OAD de type II : Outils d'aide à la décision s'appuyant sur des mesures « terrain » ou par satellite. |
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4. L'indicateur « gestion de l'irrigation » de l'option A est complété par l'indicateur suivant :
« Gestion de l'irrigation-cas spécifique de l'horticulture et de la pépinière :
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ITEMS |
NOTE EN NOMBRE DE POINTS (PT) |
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En cultures de pleine terre, enregistrement détaillé des pratiques d'irrigation portant sur l'apport lui-même, sur le matériel utilisé, sur les pratiques mises en œuvre pour économiser l'eau |
0 à 6 pt en fonction de la part de données manquantes |
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Utilisation d'outils d'aide à la décision (% de la surface pilotée) |
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Utilisation de matériel optimisant les apports d'eau (arrosage maîtrisé, régulation électronique de l'irrigation, récupération des eaux pluviales, micro-irrigation, recyclage des eaux de lavage …) |
≥ 25 % de la SAU irriguée : 2 pt. ≥ 50 % de la SAU irriguée : 4 pt. ≥ 75 % de la SAU irriguée : 6 pt. |
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Adhésion à une démarche de gestion collective |
2 pt |
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Pratiques agronomiques mises en œuvre pour économiser l'eau (espèces et variétés tolérantes, date de semis …) |
≥ 25 % de la SAU irriguée : 2 pt. ≥ 50 % de la SAU irriguée : 4 pt. ≥ 75 % de la SAU irriguée : 6 pt. |
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Part (p) des prélèvements sur le milieu en périodes d'étiage (juin, juillet, août) en excluant les prélèvements en retenues collinaires alimentées hors période d'étiage |
p ≥ 90 % : 0 pt 90 % > p ≥ 80 % : 1 pt 80 % > p ≥ 60 % : 2 pt 60 % > p ≥ 40 % : 3 pt 40 % > p ≥ 20 % : 4 pt 20 % > p : 5 pt |
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En hors sol, recyclage (% de surfaces équipées) |
Recyclage total : Recyclage partiel : |
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Récupération des eaux de pluie |
1 point |
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Note globale |
≥ 10 points |