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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 22 janvier 2016 modifiant l'annexe II-1 du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés))

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 22 janvier 2016 modifiant l'annexe II-1 du code du sport (partie réglementaire : Arrêtés))


Le directeur des sports est chargé de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.