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Article AUTONOME (Décision n° 2015-530 du 18 décembre 2015 autorisant la Société anonyme lyonnaise de télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé TLM dans la zone de Villefranche-sur-Saône - Lyon - Vienne)

Article AUTONOME (Décision n° 2015-530 du 18 décembre 2015 autorisant la Société anonyme lyonnaise de télévision à utiliser une ressource radioélectrique pour la diffusion par voie hertzienne terrestre du service de télévision à vocation locale dénommé TLM dans la zone de Villefranche-sur-Saône - Lyon - Vienne)


ANNEXE 1
CARACTÉRISTIQUES TECHNIQUES DE DIFFUSION


NOM DU SITE

LIEU D'ÉMISSION

ALTITUDE
de l'antenne (mètres) [a]

PAR MAXIMALE
et PAR minimale [b]

CANAL/
polarisation

AMPLEPUIS 1

Grange neuve

537

1 W (1)

32 H

BOURGOIN 1

Rosière

370

4 W (2)

32 H

CHAMBOST-ALLIÈRES 1

Dième

779

5 W (3)

32 H

COURS-LA-VILLE 1

Le Clapier

716

7 W (4)

32 H

LYON

Saint-Romain-en-Gal

473

1 kW (5)

32 H

MARDORE

La Croix

654

1 W (6)

32 H

MAUBEC

Meyrie - Cimetière

391

500 mW (7)

32 H

NIVOLAS-VERMELLE

Succieu-Buffières

453

500 mW (8)

32 H

SAINT-NIZIER-D'AZERGUES 1

Claveisolles

510

1 W (9)

32 H

SAINT-VINCENT-DE-REINS 1

Signal de Probremont

863

2 W (10)

32 H

THIZY

Le Château

557

500 mW (11)

32 H

VIENNE

Tour de Pipet

262

500 mW (12)

32 H

VILLEFRANCHE-SUR-SAÔNE

Buisante

363

5 W (13)

32 H

[a] L'altitude de l'antenne est à respecter à plus ou moins 5 mètres.
[b] La PAR (puissance apparente rayonnée) maximale est égale à la PAR minimale.


Le Conseil supérieur de l'audiovisuel pourra ultérieurement, si le développement des réseaux de télévision l'exige, substituer aux canaux indiqués d'autres canaux permettant une réception de qualité équivalente.
1) Le bénéficiaire est tenu de communiquer au conseil les informations suivantes dont il attestera l'exactitude :


- informations communiquées dans un délai de 1 mois après la mise en service :
- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.
- information communiquée sans délai si elle est disponible :
- diagramme de rayonnement mesuré ;
- offset mis en place ;
- paramètres de modulation utilisés.


Cette information est exigible sur demande expresse du conseil.
2) Dans le cas où les informations suivantes seraient modifiées par la suite, le bénéficiaire communique au conseil une version actualisée dans un délai d'un mois :


- descriptif technique de l'installation (type et puissance nominale de l'émetteur, système d'antennes…) ;
- PAR maximale et diagramme de rayonnement théorique (H et V) ;
- date de mise en service ;
- paramètres de modulation utilisés ;
- compte rendu exhaustif de réalisation des synchronisations des plaques isofréquences.


3) Le bénéficiaire est également tenu de communiquer au conseil toutes les informations en sa possession sur la couverture de l'émetteur, en particulier les résultats des mesures de couverture effectuées dans la zone de service.
4) Si le conseil a constaté le non-respect des conditions techniques de l'autorisation, le bénéficiaire est tenu de faire procéder par un organisme agréé à une vérification de la conformité de son installation aux prescriptions figurant dans l'annexe technique de l'autorisation. Le bénéficiaire transmettra au conseil les résultats de cette vérification.