Le tableau mentionné à l'article 1er de l'arrêté du 28 novembre 2013 modifié susvisé est remplacé par le tableau suivant :
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LIBELLÉ |
DÉLAI FIXÉ EN APPLICATION DU 1° de l'article R. 165-49 du code de la sécurité sociale Délai courant à compter du 3 décembre 2013 |
MODALITÉ D'INSCRIPTION |
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Stents intracrâniens utilisés dans l'angioplastie des sténoses athéromateuses |
2 ans et 4 mois |
Nom de marque |
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Défibrillateurs cardiaques implantables conventionnels : avec sonde endocavitaire (simple, double et triple chambre) |
2 ans et 2 mois |
Description générique |
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Défibrillateurs cardiaques implantables sans sonde endocavitaire (simple, double et triple chambre) |
2 ans et 2 mois |
Nom de marque |
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Valves cardiaques chirurgicales biologiques |
4 ans |
Nom de marque |