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Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-28 du 13 janvier 2016 autorisant la SARL Anjou Communication à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Radio Laval)

Article 1 AUTONOME (Décision n° 2016-28 du 13 janvier 2016 autorisant la SARL Anjou Communication à exploiter un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Radio Laval)


La SARL Anjou Communication est autorisée à utiliser la fréquence mentionnée en annexe, conformément à la convention et à l'annexe de la présente décision, en vue de l'exploitation d'un service de radio de catégorie B par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Oxygène Radio Laval.