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Article 6 AUTONOME (Décision n° 2015-CA-06 du 14 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Coup de Foudre pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Coup de Foudre)

Article 6 AUTONOME (Décision n° 2015-CA-06 du 14 décembre 2015 portant reconduction de l'autorisation délivrée à l'association Radio Coup de Foudre pour l'exploitation d'un service de radio de catégorie A par voie hertzienne terrestre en modulation de fréquence dénommé Radio Coup de Foudre)


La présente décision sera notifiée à l'association Radio Coup de Foudre et publiée au Journal officiel de la République française.