Est prolongée, pour une durée de cinq ans à compter du 1er janvier 2016, l'inscription au Catalogue officiel des espèces et variétés de plantes cultivées en France, dont les semences peuvent être commercialisées en France (liste A), des variétés désignées ci-après :
- Maïs : Anjou 277, Avixxene, Bergxxon, Brandy, Brissac, Celexia, Divixx Duo, DK315 waxy, Iccixx, LG 3457, LG3252, LG3320, MAS 33A, MAS 53B, Matrixxo, Monroe, PR34G13, PR36B08, PR38A24, PR39A50, PR39R20, Prexxley, Pteroxx, Stabilor, Tapixx Duo.
- Sorgho grain : Argence, Burggo, Solarius.