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Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées et l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées)

Article 8 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 19 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 29 juillet 2014 portant organisation du service du commissariat des armées et l'arrêté du 20 mars 2015 portant organisation de l'état-major des armées et fixant la liste des commandements, services et organismes relevant du chef d'état-major des armées ou de l'état-major des armées)


L'article 10 est ainsi modifié :
1° Au premier alinéa du I, entre les mots : « en matière de ressources humaines, de » et les mots : « systèmes d'information », sont insérés les mots : « sécurité des » ;
2° Au 1° du I :


-entre les mots : « En matière de ressources humaines » et le mot : « elle », sont insérés les mots : « et pour l'ensemble du service du commissariat des armées, » ;
-le a est remplacé par les dispositions suivantes :


« a) Elabore les éléments nécessaires à la définition de la politique d'emploi » ;


-au b, les mots : « des effectifs » et les mots : « requis dans les domaines de l'administration générale et des soutiens communs » sont supprimés ;
-le c est remplacé par les dispositions suivantes :


« c) Participe à la définition des objectifs et des modalités de la formation du personnel et organise les actions correspondantes » ;


-au d, les mots : « du service et met en œuvre le dialogue social » sont remplacés par les mots : « et militaire » ;
-le e est abrogé ;
-il est ajouté un g ainsi rédigé :


« g) Met en œuvre le dialogue social. »
3° Au a du 1° du II, le mot : « coordination » est remplacé par les mots : « études et prospectives ».