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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 7 janvier 2016 modifiant diverses dispositions relatives à l'organisation de la direction générale de l'armement)


Le 1 de l'article 14 de l'arrêté du 2 décembre 2009 susvisé est remplacé par un 1 ainsi rédigé :
« 1. Le service des achats d'armement (S2A) ; ».