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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2016 relatif à l'inscription du défibrillateur cardiaque implantable à sonde sous-cutanée EMBLEM S-ICD A209 de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 18 janvier 2016 relatif à l'inscription du défibrillateur cardiaque implantable à sonde sous-cutanée EMBLEM S-ICD A209 de la société BOSTON SCIENTIFIC SAS au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation prévue à l'article L. 165-11 du code de la sécurité sociale)


Au titre Ier de la liste des produits de santé financés au titre des prestations d'hospitalisation, après le chapitre 1er est créé un chapitre 2 ainsi rédigé :
« Chapitre 2. - Défibrillateurs cardiaques implantables sans sonde endocavitaire.



Vous pouvez consulter l'image dans le fac-similé du
JOnº 0018 du 22/01/2016, texte nº 1



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JOnº 0018 du 22/01/2016, texte nº 1