4221.Pièces générales
Mémoire ou facture.
4222.Prestations de maîtrise d'œuvre (28)
1. Contrat et, le cas échéant, avenant.
2. Mémoire ou facture.
(28) Toute prestation de maîtrise d'œuvre donne lieu à un contrat écrit, qui fait apparaître les différents éléments de mission et les pourcentages correspondants.