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Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires)

Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 4 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 19 octobre 2006 relatif à l'emploi d'auxiliaires technologiques dans la fabrication de certaines denrées alimentaires)


ANNEXE


1° Les dispositions suivantes sont ajoutées à l'annexe I-A de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :


AUXILIAIRES
technologiques

CATÉGORIE
de l'AT

DENRÉE
alimentaire

CONDITIONS
d'emploi/ fonction

TENEUR RÉSIDUELLE
maximale

Mélanges de copolymères d'oxyde d'éthylène et d'oxyde de propylène condensés sur sorbitol, sur glycérol ou estérifiés ou condensés sur glycérol.

Antimousse

Sucre (mi-) blanc cristallisé.

A la dose maximale de 40 g/ T de cossettes pour la transformation de betteraves sucrières destinées à la production de sucre blanc cristallisé.

Teneur résiduelle techniquement inévitable.


2° Les dispositions suivantes sont ajoutées à l'annexe I-C de l'arrêté du 19 octobre 2006 susvisé :


AUXILIAIRES
technologiques

CATÉGORIE
de l'AT

DENRÉE
alimentaire

CONDITIONS
d'emploi/ fonction

TENEUR RÉSIDUELLE
maximale

Alpha-amylase issue d'une souche génétiquement modifiée de Bacillus licheniformis (GICC03305) porteuse du gène codant une alpha-amylase de Geobacillus stearothermophilus.

Enzymes

Brasserie. Industrie de l'alcool.
Amidonnerie, production de sirop de glucose.

Hydrolyse des liaisons alpha 1-4 glycosidiques des polysaccharides et des oligosaccharides.

Teneur résiduelle techniquement inévitable.

Exo-alpha amylase maltogène (ou 4-D glucan maltohydrolase) d'une souche génétiquement modifiée de Bacillus licheniformis (MDT06-221) contenant le gène synthétique codant une exo-alpha amylase maltogène de Geobacillus stearothermophilus.

Enzymes

Amidonnerie, production de sirop de glucose.
Brasserie.
Industrie de l'alcool potable.
Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie et viennoiserie.

Hydrolyse des liaisons alpha-1-4 des chaînes d'amidon et d'oligosaccharides.

Teneur résiduelle techniquement inévitable.

Glucose oxydase issue d'une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus niger (ZGL) porteuse du gène codant une glucose oxydase de Penicillium chrysogenum.

Enzymes

Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie, biscotterie et viennoiserie.

Hydrolyse du bêta D-glucose.
L'activité glucose oxydase doit être associée à une activité catalase, en quantité suffisante pour dégrader le peroxyde d'hydrogène au fur et à mesure de sa formation.

Teneur résiduelle techniquement inévitable.

Phosphodiestérase I issue d'une souche non génétiquement modifiée de Leptographium procerum (DS14595).

Enzymes

Production d'extraits de levures autolysées riches en 5'nucléotides.

Hydrolyse de l'ARN.

Teneur résiduelle techniquement inévitable.

Xylanase issue d'une souche génétiquement modifiée d'Aspergillus acidus (RF7398) porteuse d'un gène codant une xylanase de Aspergillus acidus.

Enzymes

Panification (à l'exception du pain de tradition française) et panification spéciale, biscuiterie, pâtisserie, biscotterie et viennoiserie.

Hydrolyse des liaisons osidiques des hémicelluloses.

Teneur résiduelle techniquement inévitable.