Article 5 AUTONOME (Décret n° 2016-25 du 18 janvier 2016 portant association d'établissements à l'Université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University)

Les compétences mises en commun entre l'Ecole nationale des chartes et l'Université de recherche Paris sciences et lettres - PSL Research University - concernent également l'accès à la documentation.