Sénat
Session ordinaire de 2015-2016
Documents mis en distribution le mardi 19 janvier 2016
N° 291. - Rapport d'information de MM. Alain FOUCHÉ et François BONHOMME, fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des lois sur la sécurité dans les gares.
N° 292. - Rapport d'information de M. Albéric de MONTGOLFIER, fait au nom de la commission des finances sur les enjeux du temps de travail pour la compétitivité, l'emploi et les finances publiques.
N° 299. - Rapport de Mme Gisèle JOURDA, fait au nom de la commission des affaires européennes sur la proposition de résolution européenne de M. Michel MAGRAS et Mme Gisèle JOURDA, présentée en application de l'article 73 quinquies du règlement, relative aux effets des accords commerciaux conclus par l'Union européenne sur les économies sucrières et la filière de la canne des régions ultrapériphériques et texte de la commission.