Article 2 AUTONOME (Arrêté du 21 décembre 2015 portant modification de l'arrêté du 17 avril 2014 portant nomination à la commission professionnelle consultative des métiers du sport et de l'animation)

Au point « a » de l'article 2 de l'arrêté du 17 avril 2014 susvisé, les mots : « M. Frédéric Bas » sont remplacés par : « M. Gianlluca Meregalli ».