Articles

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 13 janvier 2016 portant modification des conditions d'inscription de l'endoprothèse coronaire (stent) enrobée de sirolimus ULTIMASTER de la société TERUMO France SA au titre III sur la liste des produits et prestations remboursables prévue à l'article L. 165-1 du code de la sécurité sociale)

Au titre III de la liste des produits et prestations remboursables, chapitre 1er, section 1, sous-section 2, paragraphe 3, « B. - Endoprothèse coronaire dite “stent” à libération (lib.) contrôlée (LC) de principe actif », au a : « CRE 8, ORSIRO et ULTIMASTER », dans la rubrique « Laboratoires TERUMO France SA (TERUMO) » :
1. Le stent de diamètre de 2,25 mm est ajouté comme suit :

CODE

NOMENCLATURE

3125587

Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 2,25mm.
Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 2,25 mm, de la société TERUMO France SA.
La prise en charge est assurée pour les références suivantes :
DE-RD2209KSM, DE-RD2212KSM, DE-RD2215KSM, DE-RD2218KSM, DE-RD2224KSM, DE-RD2228KSM, DE-RD2233KSM, DE-RD2238KSM
Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.

2. La nomenclature des codes 3125587, 3112834, 3157825, 3126782, 3133227, 3107922 est modifiée comme suit :

CODE	NOMENCLATURE
3125587	Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 2,25mm. Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 2,25 mm, de la société TERUMO France SA. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RD2209KSM, DE-RD2212KSM, DE-RD2215KSM, DE-RD2218KSM, DE-RD2224KSM, DE-RD2228KSM, DE-RD2233KSM, DE-RD2238KSM Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3112834	Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 2,50mm. Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 2,50 mm, de la société TERUMO France SA. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RD2509KSM, DE-RD2512KSM, DE-RD2515KSM, DE-RD2518KSM, DE-RD2524KSM, DE-RD2528KSM, DE-RD2533KSM, DE-RD2538KSM. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3157825	Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 2,75mm. Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 2,75 mm, de la société TERUMO France SA. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RD2709KSM, DE-RD2712KSM, DE-RD2715KSM, DE-RD2718KSM, DE-RD2724KSM, DE-RD2728KSM, DE-RD2733KSM, DE-RD2738KSM. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3126782	Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 3,00mm. Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 3,00 mm, de la société TERUMO France SA. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RD3009KSM, DE-RD3012KSM, DE-RD3015KSM, DE-RD3018KSM, DE-RD3024KSM, DE-RD3028KSM, DE-RD3033KSM, DE-RD3038KSM. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3133227	Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 3,5mm. Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 3,5 mm, de la société TERUMO France SA. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RD3509KSM, DE-RD3512KSM, DE-RD3515KSM, DE-RD3518KSM, DE-RD3524KSM, DE-RD3528KSM, DE-RD3533KSM, DE-RD3538KSM. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.
3107922	Endoprothèse coronaire, stent lib, sirolimus, TERUMO, ULTIMASTER DIAM 4,00mm. Stent à libération de sirolimus ULTIMASTER de diamètre 4,00 mm, de la société TERUMO France SA. La prise en charge est assurée pour les références suivantes : DE-RD4009KSM, DE-RD4012KSM, DE-RD4015KSM, DE-RD4018KSM, DE-RD4024KSM, DE-RD4028KSM, DE-RD4033KSM, DE-RD4038KSM. Date de fin de prise en charge : 15 septembre 2019.