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Article AUTONOME (Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base)

Article AUTONOME (Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0532 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 17 novembre 2015 relative au rapport de sûreté des installations nucléaires de base)


Outre les informations mentionnées aux titres III et IV de la présente annexe, actualisées et complétées compte tenu de l'état de réalisation de l'INB, des études détaillées finalisées des situations pouvant résulter des événements déclencheurs retenus dans la démonstration de sûreté nucléaire et des modalités de fonctionnement retenues, le rapport de sûreté remis à l'appui de la demande d'autorisation de mise en service de l'INB comporte les informations ci-dessous.