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Article AUTONOME (Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0536 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche))

Article AUTONOME (Arrêté du 11 janvier 2016 portant homologation de la décision n° 2015-DC-0536 de l'Autorité de sûreté nucléaire du 22 décembre 2015 fixant les valeurs limites de rejet dans l'environnement des effluents liquides et gazeux des installations nucléaires de base nos 33 (UP2-400), 38 (STE2 et AT1), 47 (ELAN II B), 80 (HAO), 116 (UP3-A), 117 (UP2-800) et 118 (station de traitement des effluents STE3) exploitées par AREVA NC sur le site de La Hague (département de la Manche))


[Areva-LH 94] L'activité des effluents radioactifs liquides rejetés par les installations du site n'excède pas les limites annuelles suivantes :


PARAMÈTRES

LIMITES RELATIVES AUX REJETS
d'exploitation courante (TBq/an)

LIMITES COMPLÉMENTAIRES SPÉCIFIQUES
aux rejets des opérations autorisées de reprise et de conditionnement des déchets anciens, de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement (TBq/an)

Tritium

18 500

Iodes radioactifs

2,6

Carbone 14

42 (1)

Strontium 90

1,2

9,8

Césium 137

2,0

4,0

Césium 134

0,5

Ruthénium 106

15

Cobalt 60

0,9

0,5

Autres émetteurs bêta et gamma

30

25

Emetteurs alpha

0,07

0,07

(1) Le traitement des effluents atmosphériques de carbone 14 permet d'en rejeter une partie sous forme liquide. Le cumul, à l'échelle de l'établissement, des activités en carbone 14 rejetées en phases liquides et gazeuses est inférieur à 42 TBq/an.


Les allocations donnant lieu aux limites complémentaires spécifiques définies dans le tableau ci-dessus pour les rejets liquides des opérations autorisées de reprise et de conditionnement des déchets anciens, de mise à l'arrêt définitif et de démantèlement ne peuvent être utilisées pour permettre la réalisation d'activités d'exploitation courante ne concourant pas à la reprise ou au conditionnement des déchets anciens, à la mise à l'arrêt définitif ou au démantèlement.
Pour un paramètre donné, lorsqu'une unique limite d'émission est précisée dans le tableau ci-dessus, elle s'entend pour l'ensemble des effluents radioactifs liquides de ce paramètre à l'échelle du site.
[Areva-LH 95] Les rejets d'effluents liquides émis par la conduite de rejet en mer respectent les limites de flux définies ci-après :


PARAMÈTRES

FLUX ANNUEL (kg)

Ion nitrate

2 900 000

Ion nitrite

100 000

Ammonium

1 000

Soufre

16 000

Aluminium

500

Fer

500

Nickel

250

Chrome

130

Baryum

180

Cobalt

200

Phosphate de tributyle (TBP)

2 700

Plomb

70

Hydrazine

100

Phosphore total

2 900

Ion fluorure

150

Mercure

20

Zinc

180

Manganèse

100

Zirconium

35

Cadmium

25

DCO

60 000


Les flux mensuels ne dépassent pas le sixième de la limite annuelle.
[Areva-LH 96] Les effluents liquides radioactifs sont répertoriés et dénommés suivant les conditions décrites dans le tableau suivant :


CONDITIONS

DÉNOMINATION

ORIGINE

ACTIVITÉ OU ZONE DE COLLECTE

Procédé de traitement des matières nucléaires

Activité β et γ (hors tritium) ≤ 1,85 MBq/L et
Activité α ≤ 3,7 kBq/L

V

Effluent non V et
Activité β et γ (hors tritium) ≤ 100 MBq/L et
Activité α ≤ 100 kBq/L

A

Hors procédé de traitement des matières nucléaires comportant a minima

Eaux de pluie de la plate-forme ADT d'entreposage des colis compatibles avec un stockage de surface

GR (gravitaires à risque)

Eaux de pluie de la plate-forme AML d'entreposage des châteaux

Eaux de pluie de la plate-forme de reprise des déchets de la zone nord-ouest

Eaux provenant du drainage profond(1) destinées à la mise hors d'eau des ateliers

Eaux provenant des réseaux de drainage du centre de stockage de la Manche

Eaux pluviales provenant de la zone d'entreposage des emballages de transport dénommée Parking T5

(1) Sauf les eaux de drainage UP3 orientées vers le ruisseau de Sainte-Hélène avec contrôle continu.


Les concentrations par catégorie d'effluents liquides rejetés ne dépassent pas les valeurs suivantes (mg/l) :


PARAMÈTRES

CATÉGORIES D'EFFLUENTS (mg/L)

A

V

GR(1)

Ion nitrate

125 000

200 000

130

Ion nitrite

1 500

1 200

-

Ammonium

400

5

-

Soufre

3 000

100

80

Aluminium

25

10

1

Fer

10

10

10

Nickel

0,5

0,5

-

Chrome

0,5

0,2

-

Baryum

5

5

-

Cobalt

10

0,5

-

Phosphate de tributyle (TBP)

75

400

-

Plomb

0,5

0,5

-

Hydrazine

10

5

-

Phosphore total

100

50

-

Ion fluorure

15

15

-

Mercure

0,05

0,05

-

Zinc

2

2

2

Manganèse

1

1

1

Zirconium

0,5

0,2

-

Cadmium

0,2

0,1

-

DCO

1 000

1 000

120

Hydrocarbures

/

/

5

(1) Pour les métaux dans les effluents GR : hors éléments naturellement présents dans l'environnement.


Le pH de l'effluent dans le réservoir avant rejet doit être compris entre 6 et 14.
[Areva-LH 97] Les effluents liquides rejetés dans le barrage des Moulinets et dans les ruisseaux des Moulinets, de Sainte-Hélène et des Combes présentent respectivement une activité d'origine artificielle inférieure, en moyenne quotidienne, à 200 Bq/L en tritium, à 0,2 Bq/L en alpha, à 1 Bq/L en bêta et à 1 Bq/L en gamma. Leur activité en tritium, calculée en moyenne hebdomadaire, ne dépasse pas 100 Bq/L.
[Areva-LH 98] L'ensemble des effluents liquides rejetés dans le ruisseau des Moulinets par l'émissaire des eaux usées respecte les limites de flux et de concentration instantanée définies ci-après :


PARAMÈTRES

FLUX EN KG

CONCENTRATIONS INSTANTANÉES EN MG/L (1)

En 2 heures

En 24 heures

MES

6

30

100

DCO

6

30

120

DBO5

2

10

30

Azote total organique

3

10

30

Ion chlorure

80

500

300

Ion sulfate

100

429

360

Ion phosphate

5

30

20

Ion nitrate

300

2 600

1 500

Détergents

2

15

10

Hydrazine

0,008

0,08

0,05

Hydrocarbures

1

5

5

Métaux totaux

1

6

10

Chrome

0,1

0,8

0,5

Cadmium

0,01

0,07

0,2

Nickel

0,1

0,8

0,5

Cuivre

0,12

0,7

Zinc

0,3

1,8

0,5

Fer

0,3

1,8

2

Aluminium

0,3

1,8

5

Plomb

0,06

0,35

5

Etain

0,06

0,35

0,5

1

(1) Les concentrations instantanées des effluents usés industriels et domestiques devront respecter ces valeurs avant mélange entre eux.


Ils respectent en outre les limites suivantes :


- leur pH est compris entre 6 et 9 ;
- leur qualité bactériologique respecte les normes de baignade. En conséquence, le nombre maximal de germes admissibles dans le rejet est pour Escherichia coli de 2 000 UFC/100 mL d'eau et pour les entérocoques de 100 UFC/100 mL d'eau.


[Areva-LH 99] L'ensemble des effluents liquides rejetés dans le ruisseau des Moulinets par l'émissaire des eaux pluviales respecte les limites de flux et de concentration instantanée définies ci-après :


PARAMÈTRE

FLUX 24 H (KG)

CONCENTRATIONS INSTANTANÉES (MG/L)

MES

/

35 (1)

DCO

/

120

Composés cycliques hydroxylés

0,01

/

Sels dissous (2)

300

/

Hydrocarbures

/

5

(1) Limite non applicable en cas d'orage de fréquence inférieure ou égale à la fréquence décennale.
(2) Sels dissous non liés aux embruns et au salage des routes.


La température des effluents rejetés est inférieure à 25 °C.
Le pH des effluents rejetés est compris entre 5,5 et 8,5.
[Areva-LH 100] L'ensemble des effluents liquides rejetés dans le ruisseau de Sainte-Hélène respecte les limites de flux et de concentration instantanée définies ci-après :


PARAMÈTRE

FLUX 24 H(KG)

CONCENTRATIONS INSTANTANÉES
(mg/L)

MES

/

35 (1)

DCO

/

120

Composés cycliques hydroxylés

0,01

/

Sels dissous (2)

300

/

Hydrocarbures

/

5

(1) Limite non-applicable en cas d'orage de fréquence inférieure ou égale à la fréquence décennale.
(2) Sels dissous non liés aux embruns et au salage des routes.


La température des effluents rejetés est inférieure à 25 °C.
Le pH des effluents rejetés est compris entre 5,5 et 8,5.
[Areva-LH 101] Les effluents liquides rejetés dans le ruisseau des Combes respectent les limites de concentration définies ci-après :


PARAMÈTRES

CONCENTRATIONS INSTANTANÉES
(mg/L)

MES

35 (1)

DCO

120

Hydrocarbures

5

(1) Limite non applicable en cas d'orage de fréquence inférieure ou égale à la fréquence décennale.


La température des effluents rejetés est inférieure à 25 °C.
Le pH des effluents rejetés est compris entre 5,5 et 8,5.