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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 décembre 2015 fixant pour les années 2015, 2016 et 2017 le taux de promotion pour l'accès au grade de lieutenant de port de 1re classe dans le corps des officiers de port adjoints du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 22 décembre 2015 fixant pour les années 2015, 2016 et 2017 le taux de promotion pour l'accès au grade de lieutenant de port de 1re classe dans le corps des officiers de port adjoints du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie)


Le taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre des années 2015, 2016 et 2017 dans le corps des officiers de port adjoints du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé figure en annexe de ce présent arrêté.