Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 décembre 2015 modifiant les dispositions réglementaires du code du sport (partie réglementaire : arrêtés))

A l'article A. 212-221 susvisé, les mots : « de la région Rhône-Alpes» sont remplacés par les mots : « du département de l'Isère ».