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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2015 transposant la directive 2014/110/UE de la Commission du 17 décembre 2014 modifiant la directive 2004/33/CE en ce qui concerne les critères d'exclusion temporaire pour les candidats à des dons homologues et modifiant l'arrêté du 12 janvier 2009 fixant les critères de sélection des donneurs de sang)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 28 décembre 2015 transposant la directive 2014/110/UE de la Commission du 17 décembre 2014 modifiant la directive 2004/33/CE en ce qui concerne les critères d'exclusion temporaire pour les candidats à des dons homologues et modifiant l'arrêté du 12 janvier 2009 fixant les critères de sélection des donneurs de sang)


Au B de l'annexe II de l'arrêté du 12 janvier 2009 susvisé,
La ligne :


Transmission d'un agent pathogène
Infection par le virus West Nile (*)
CI de 120 jours après la fin des symptômes.
CI de 28 jours après avoir quitté une région présentant des cas au moment du séjour, de transmission du virus à l'homme.


est remplacée par la ligne :


Transmission d'un agent pathogène
Infection par le virus West Nile (*)
CI de 120 jours après la fin des symptômes.
CI de 28 jours après avoir quitté une région présentant des cas au moment du séjour, de transmission du virus à l'homme, sauf si le dépistage unitaire par diagnostic génomique viral est réalisé et s'avère négatif