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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2015 déterminant des dispositions de lutte complémentaires contre l'influenza aviaire hautement pathogène suite à la détection de la maladie sur le territoire français)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 5 janvier 2016 modifiant l'arrêté du 17 décembre 2015 déterminant des dispositions de lutte complémentaires contre l'influenza aviaire hautement pathogène suite à la détection de la maladie sur le territoire français)


L'annexe I de l'arrêté du 17 décembre 2015 susvisé est modifiée comme suit :
1° Après les mots : « des Landes, », sont insérés les mots : « du Lot, » ;
2° Le tableau est complété par les lignes suivantes :


19007

ALTILLAC

19012

ASTAILLAC

19019

BEAULIEU-SUR-DORDOGNE

19026

BILHAC

19029

BRANCEILLES

19044

LA-CHAPELLE-AUX-SAINTS

19050

CHAUFFOUR-SUR-VELL

19067

CUREMONTE

19116

LIOURDRES

19170

QUEYSSAC-LES-VIGNES

19260

SIONIAC

19280

VEGENNES