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Article 8 AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2015 relatif aux équipements sous pression nucléaires)

Article 8 AUTONOME (Arrêté du 30 décembre 2015 relatif aux équipements sous pression nucléaires)


Dans le cadre de l'analyse de risques, de la conception et de la fabrication d'un équipement ou d'un ensemble nucléaire destiné à un l'exploitant d'une installation nucléaire de base, cet exploitant tient à disposition de l'Autorité de sûreté nucléaire, du fabricant et de l'organisme les connaissances acquises concernant les dégradations rencontrées lors de l'exploitation de ce type d'équipements.