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Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle)

Article 20 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 22 décembre 2015 relatif à la délivrance du brevet d'officier chef de quart passerelle)


Sont abrogés à compter du 1er septembre 2016 :
1° L'arrêté du 11 mars 2008 relatif aux conditions de délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle,
2° L'arrêté du 30 mars 2009 relatif à la délivrance du diplôme d'officier chef de quart passerelle de la filière professionnelle pont, et
3° L'arrêté du 29 juin 2009 relatif à la délivrance du brevet de chef de quart passerelle.