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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2015 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 23 décembre 2015 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques)


La gestion comptable et financière de la commune d'Osselle-Routelle, issue de la fusion des anciennes communes d'Osselle et Routelle, est assurée par le comptable de la trésorerie de Saint-Vit-Boussières (Doubs).