Article ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2015 relatif au brevet professionnel, au diplôme d'Etat et au diplôme d'Etat supérieur de la jeunesse, de l'éducation populaire et du sport)

ANNEXE II-2-1
CAHIER DES CHARGES

Titre, qualité, coordonnées du déclarant