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Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1760 du 24 décembre 2015 portant création de l'Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont)

Article 13 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1760 du 24 décembre 2015 portant création de l'Ecole d'ingénieurs SIGMA Clermont)


Le décret n° 91-1251 du 16 décembre 1991 portant création et organisation de l'Institut français de mécanique avancée est abrogé.