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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 décembre 2015 fixant au titre de 2016 et 2017 les taux de promotion dans le corps des personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 10 décembre 2015 fixant au titre de 2016 et 2017 les taux de promotion dans le corps des personnels d'exploitation des travaux publics de l'Etat du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie)


Les taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés au titre des années 2016 et 2017 pour le corps des personnels d'exploitation des travaux publics de l'État du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie en application du décret 2005-1090 du 1er septembre 2005 susvisé figurent en annexe au présent arrêté.