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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE))

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 21 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 24 avril 2015 relatif aux règles de bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE))


L'arrêté du 24 avril 2015 susvisé est ainsi modifié :
1° A la liste de l'annexe I-B, le mot : « Mayenne » est supprimé ;
2° Ala liste de l'annexe I-C, les mots : « Côte-d'Or, Eure-et-Loire, Indre-et-Loire, Loiret, Sarthe » sont supprimés ;
3° A la liste de l'annexe I-D, les mots : « Côte-d'Or, Eure-et-Loir, Indre-et-Loire, Loiret, Mayenne, Sarthe » sont ajoutés ;
4° Au tableau de l'annexe IV, il est ajouté la ligne : « Euphorbia esula-euphorbe ésule-Euphorbiaceae ».