Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 14 novembre 2002 modifié portant approbation du règlement du stud-book du cheval auxois)

Le règlement du stud-book du cheval auxois figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book du cheval auxois figurant en annexe de l'arrêté du 14 novembre 2002 susvisé (1).