Article 1 AUTONOME (Décision du 21 décembre 2015 modifiant la décision du 21 juillet 2015 portant délégation de signature (structure intégrée du maintien en condition opérationnelle des matériels terrestres))

Le 7 de l'article 1er de la décision du 21 juillet 2015 susvisée est remplacé par les dispositions suivantes :
« 7. M. le colonel Vincent Duthoit, chargé des fonctions de sous-directeur des systèmes d'information, dans la limite des attributions de la sous-direction ; ».