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Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2015 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives aux unités de management et aux centres de la direction générale de l'armement)

Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 10 décembre 2015 modifiant diverses dispositions réglementaires relatives aux unités de management et aux centres de la direction générale de l'armement)


Au 5 de l'article 53 du même arrêté, les mots : « des centres d'expertise et d'essais » sont remplacés par les mots : « des centres mentionnés à l'article 47».