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Article 3 AUTONOME (Arrêté du 15 décembre 2015 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques)

Article 3 AUTONOME (Arrêté du 15 décembre 2015 portant réorganisation de postes comptables des services déconcentrés de la direction générale des finances publiques)


La gestion comptable et financière de la commune Les Premiers Sapins, issue de la fusion des anciennes communes d'Athose, Chasnans, Hautepierre-le-Châtelet, Nods, Rantechamps et Vanclans, est assurée par le comptable de la trésorerie de Valdahon (Doubs).