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Article 1 AUTONOME (Décret du 17 décembre 2015 portant nomination du préfet du Doubs - M. BARTOLT (Raphaël))

Article 1 AUTONOME (Décret du 17 décembre 2015 portant nomination du préfet du Doubs - M. BARTOLT (Raphaël))


M. Raphaël BARTOLT, préfet de la région Franche-Comté, préfet du Doubs (hors classe), est nommé, à compter du 1er janvier 2016, préfet du Doubs.