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Article 2 AUTONOME (Arrêté du 11 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 13 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Haflinger)

Article 2 AUTONOME (Arrêté du 11 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 13 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Haflinger)


La directrice générale de la performance économique et environnementale des entreprises et le directeur général de l'Institut français du cheval et de l'équitation sont chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté, qui sera publié au Journal officiel de la République française.