Article 1 AUTONOME (Arrêté du 11 décembre 2015 modifiant l'arrêté du 13 mai 2003 modifié portant approbation du règlement du stud-book français du poney Haflinger)

Le règlement du stud-book français du poney Haflinger figurant en annexe au présent arrêté remplace le règlement du stud-book français du poney Haflinger figurant en annexe de l'arrêté du 13 mai 2003 susvisé (1).