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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 décembre 2015 fixant le taux de promotion du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux pour les années 2016 et 2017)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 14 décembre 2015 fixant le taux de promotion du corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux pour les années 2016 et 2017)


Le taux de promotion permettant de déterminer le nombre maximum des avancements de grade pouvant être prononcés dans le corps des inspecteurs d'académie-inspecteurs pédagogiques régionaux au titre des années 2016 et 2017, en application du décret du 1er septembre 2005 susvisé, figure en annexe au présent arrêté.