Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1692 du 16 décembre 2015 modifiant le décret n° 2008-288 du 27 mars 2008 fixant les modalités d'organisation des concours pour le recrutement des conservateurs territoriaux du patrimoine)

Le deuxième alinéa du 3° du a de l'article 3 du décret du 27 mars 2008 susvisé, relatif à la spécialité Archives, est supprimé.