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Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2015 modifiant les montants et plafonds de dépenses des avances de trésorerie pour l'année 2015 des trésoriers militaires relevant du ministère de la défense)

Article 1 AUTONOME (Arrêté du 16 décembre 2015 modifiant les montants et plafonds de dépenses des avances de trésorerie pour l'année 2015 des trésoriers militaires relevant du ministère de la défense)


Dans l'annexe 2 de l'arrêté du 22 décembre 2014 susvisé, le tableau fixant le montant de l'avance de trésorerie solde et le plafond annuel de dépenses autorisées au moyen de cette avance en 2015 est remplacé par le tableau annexé au présent arrêté.