Article 3 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 15 décembre 2015 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger)

L'arrêté du 30 septembre 2009 portant classement des établissements d'enseignement français relevant de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger est abrogé.