Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 27 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 27 avril 2014 portant organisation de l'état-major de la marine et des organismes directement subordonnés au chef d'état-major de la marine et certaines dispositions relatives aux bases de défense à l'étranger)

Au 2° de l'article 3 de l'arrêté du 27 avril 2014 susvisé, les mots : « l'arrêté du 5 avril 2005 susvisé » sont remplacés par les mots : « l'arrêté du 18 mai 2015 portant organisation de la direction du personnel militaire de la marine ».