ANNEXE 1
LIGNES VISÉES À L'ARTICLE 6 (2O) MODIFIÉES DANS LE TABLEAU DE PORTÉE DES DÉCISIONS D'AMM ET DE PERMIS
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CULTURES « de référence » dans les décisions en vigueur au 1er avril 2014 |
CULTURES « RATTACHÉES » dans les décisions en vigueur au 1er avril 2014 |
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Céréales |
Avoine, blé, orge, seigle, sarrasin, maïs, millet, moha, sorgho, riz |
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Fines herbes |
Plantes alliacées dont ciboulette Plantes apiacées dont aneth, persil, cerfeuil, feuilles de fenouil, angélique, carvi Plantes astéracées dont estragon, stevia Plantes lamiacées dont basilic, thym, sauge, sarriette, origan, marjolaine, hysope, menthe Autres plantes condimentaires, fines herbes consommées fraîches, fleurs comestibles et PPAM non alimentaires |
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Haricots et pois non écossés (frais) |
Haricot vert, haricot filet, haricot d'Espagne, haricot à couper, dolique, fèves de soja, pois mange-tout |
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Infusions (séchées) |
Plantes ou parties de plantes à infusion séchées (fleurs, feuilles, racines) ainsi que les PPAM non alimentaires |
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Oignon |
Oignon, ail, échalote et bulbes ornementaux |
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Pavot |
Pavot, œillette, bourrache, chènevis, courges à graines, onagre, carthame, sésame, ricin ainsi que les PPAM non alimentaires |
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Poireau |
Poireau, oignon de printemps, ciboule et autres oignons verts |
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Porte-graine-PPAMC, florales et potagères |
Toute plante destinée à la production de semences de PPAMC, florales ou potagères |