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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1648 du 11 décembre 2015 modifiant le décret n° 2009-21 du 7 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains militaires non officiers)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Décret n° 2015-1648 du 11 décembre 2015 modifiant le décret n° 2009-21 du 7 janvier 2009 fixant les indices de solde applicables à certains militaires non officiers)


Le tableau qui figure à l'article 2 du décret du 7 janvier 2009 susvisé est ainsi modifié :
1° Pour le grade de major, échelle de solde n° 4, les indices bruts applicables à compter du 1er décembre 2015 sont les suivants :


ÉCHELON

INDICE BRUT

Echelon exceptionnel

679

6e échelon

660

5e échelon

640

4e échelon

623

3e échelon

597

2e échelon

567

1er échelon

555


2° Pour le grade d'adjudant-chef, échelle de solde n° 4, les indices bruts applicables à compter du 1er décembre 2015 sont les suivants :


ÉCHELON

INDICE BRUT

9e échelon

620

8e échelon

603

7e échelon

589

6e échelon

576

5e échelon

561

4e échelon

558

3e échelon

554

2e échelon

541

1er échelon

527


3° Pour le grade d'adjudant, échelle de solde n° 4, 9e échelon, l'indice brut applicable à compter du 1er décembre 2015 est : « 576 ».