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Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre)

Article 2 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 24 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 15 avril 2004 relatif aux élections des représentants des élèves au conseil d'administration ainsi qu'au conseil des études et de la recherche de l'Ecole du Louvre)


Les deuxième et troisième alinéas de l'article 3 sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Les candidats à l'élection se présentent sous forme de binôme constitué d'un titulaire et d'un suppléant.
« Est élu le binôme ayant obtenu le plus grand nombre de voix.
« En cas d'égalité des voix, le binôme constitué du candidat titulaire le plus âgé est élu. »