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Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2004 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article L. 442-1 du code du patrimoine)

Article 1 ENTIEREMENT_MODIF (Arrêté du 16 novembre 2015 modifiant l'arrêté du 8 juillet 2004 attribuant l'appellation « musée de France » en application des dispositions de l'article L. 442-1 du code du patrimoine)


Les huitième et neuvième alinéas de l'article 1er de l'arrêté du 8 juillet 2004 susvisé sont remplacés par les dispositions suivantes :
« Musée du maréchal Leclerc de Hautecloque et de la Libération de Paris - musée Jean Moulin » ;
« Palais Galliera, musée de la mode de la ville de Paris ».